Top 10 des trucs à savoir sur les jurés au tribunal, ça va votre honneur ?

Globalement quand on ne travaille pas dans le milieu de la justice on est relativement largué sur les sujets qui l’englobent. Aujourd’hui on a décidé de déblayer une partie de ce terrain énigmatique en nous attaquant à un truc qui peut nous concerner tous : celui de juré. Qui sont ces gens ? Est-ce qu’ils font une pause déjeuner ? Est-ce qu’ils peuvent manger des popcorns dans le tribunal ? Pourquoi sur trois questions il y en a deux qui parlent de bouffe ? Vous aurez certaines réponse à tout ça dans ce top, et pour les autres vous devrez plonger au plus profond de votre âme pour les trouver.

Déjà c'est quoi un jury ?

Un jury est l’ensemble des jurés, tout simplement. Les jurés sont des citoyens comme vous et moi, mais surtout comme vous, parce que moi je suis chelou. Ces gens doivent suivre un procès et rendre un verdict à l’issu de celui-ci, c’est donc un rôle très important dans une affaire judiciaire.

Qui peut être juré ?

Pour être juré il faut être présent sur les listes électorales, avoir plus de 23 ans, savoir lire et écrire français et être de nationalité française. C’est un peu élitiste mais si on regarde bien ça englobe déjà pas mal de monde.

Comment on devient juré ?

On devient juré par tirage au sort, ça veut dire que si vous remplissez toutes les conditions citées au-dessus vous pouvez être juré. Il y a cependant plusieurs trucs qui peuvent vous faire éliminer d’office : avoir été condamné par un crime ou un délit, être une personne protégée par la loi ou être un agent public qui a été révoqué (ça veut dire que vous avez fait une belle connerie si vous en êtes là).

Est-ce qu'on peut refuser d'être juré si on a été tiré au sort ?

Non. PAS DU TOUT. En fait ça fait partie de vos devoirs de citoyens et si vous avez été sélectionné, il n’y a que très peu de raisons pour lesquelles vous pouvez vous dédouaner, il faut que ce soit un motif extrêmement important ou grave. Genre vous êtes mort par exemple. Si vous décidiez de ne pas vous présenter au tribunal après avoir été tiré au sort, vous risquez une amende de 3750 €, donc ne déconnez pas.

Est-ce qu'il faut apprendre des trucs pour être juré ?

Oui, en amont du procès vous allez faire des devoirs. Vous suivrez une courte formation pendant laquelle un avocat général et un président de la cour vont vous expliquer toutes les subtilités de ce travail à venir. On peut vous proposer de visiter une prison et on vous montre aussi un film explicatif. Au cas où vous vous posiez la question, ce film n’est pas Love Actually.

Est-ce qu'il y a des obligations qui vont avec le rôle ?

En tant que juré vous avez évidemment des obligations : vous devez suivre le procès attentivement et ne pas être en train de jouer à Candy Crush, vous devez garder secret ce que vous entendez dans la cour et ne rien divulguer même après le procès et vous devez rester objectif sur l’affaire et ne pas avoir de préjugé sur l’accusé.

Est-ce qu'on est payé ?

Non. Vous ne percevez aucun salaire dans votre rôle de juré. Cependant vous pouvez toucher plusieurs indemnités compensatrices : pour vos repas si vous devez manger sur place, pour vos déplacements si vous habitez loin et pour votre hébergement si vous devez dormir près du tribunal. Vous pouvez aussi toucher une compensation salariale si votre employeur vous compte votre mission de juré comme une absence. Vous pouvez toucher une indemnité de comparution de 92,80€ par jour qui peut même être cumulée à votre salaire, le jackpot.

Comment se présente le rôle du juré ?

En gros il faut être présent pendant le procès, suivre l’affaire, écouter, prendre des notes et ensuite délibérer avec les autres jurés. Il y a un premier vote pour définir si l’accusé est coupable ou non, et s’il est déclaré coupable, il y a un deuxième vote pour choisir sa peine. Le juré doit être impartial et garder son objectivité pendant toute l’affaire et la délibération.

Combien de temps ça dure ?

Ça c’est un peu la roulette, ça dure autant de temps que le procès durera et certains procès peuvent s’étaler sur une longue période. Si la plupart des affaires se déroulent en moins d’une journée, vous pouvez vous retrouver affecté à une affaire beaucoup plus complexe et plus longue et n’aurez même pas de certitude sur la durée, mais c’est rare.

Comment se passe la délibération ?

Pour effectuer la délibération, les jurés se retrouvent avec la cour d’assise dans une salle prévue à cet effet. Il y a un vote anonyme avec bulletins secrets pour décider de la culpabilité de l’accusé. Sachant qu’il y a au minimum six jurés il faut sept voix pour qu’une décision défavorable à l’accusé soit acceptée. S’il est jugé non coupable ça s’arrête là, sinon il y a le deuxième vote pour définir la peine et les jurés votent à nouveau.

Vous pouvez aller voir les meilleurs tweets sur les avocats et les trucs qu’on ignore sur la justice française, c’est pas mal aussi.

Sources : Service Public, Wikipedia, BDL, Service Public 2.